Mentions légales
Éditeur du site
Le site https://creationsjeromepeucheret.fr est un site édité par la société Jérôme PEUCHERET
Responsable de la publication : Jérôme Peucheret
RTE RD 909 34480 LAURENS
Email : contact@creationsjeromepeucheret.fr
Site web : https://creationsjeromepeucheret.fr
Hébergement du site
Site hébergé par O2 Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Conception du site
Conditions d’utilisation
Le site https://creationsjeromepeucheret.fr présente les services et les produits de la société Jérôme PEUCHERET. Le directeur de publication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutes les informations sont données à titre indicatif et susceptibles d’être changées ou d’évoluer sans préavis. Les informations disponibles sur ce site sont remises à jour régulièrement mais des inexactitudes ou des omissions peuvent persister. Dans l’hypothèse où l’internaute constate une erreur ou un dysfonctionnement, il est invité le signaler au directeur de publication à l’adresse contact@creationsjeromepeucheret.fr.
La société Jérôme PEUCHERET met tout en oeuvre pour vous garantir une information fiable et mise à jour des données que vous retrouvez sur son site internet. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. La société Jérôme PEUCHERET ne pourra être tenue responsable de l’utilisation faite de ces informations ainsi que de tout préjudice (direct ou indirect) qui peut en découler. L’internaute doit s’assurer de l’exactitude des informations disponibles auprès de la société Jérôme PEUCHERET et il peut également signaler toute modification à apporter s’il le juge utile.
Pour un confort d’utilisation optimal, nous vous conseillons de privilégier les navigateurs modernes tels que Firefox, Safari, Google Chrome…
Les liens hypertextes
Le site https://creationsjeromepeucheret.fr peut proposer à ses utilisateurs des liens hypertextes menant vers d’autres sites ou des ressources accessibles sur internet. Toutefois, la société Jérôme PEUCHERET n’est pas en mesure de contrôler ces sites, ni de garantir leur disponibilité, l’exactitude des informations etc… Elle ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation de ces sites ou ressources externes. Les risques liés à l’utilisation de ces sources externes incombent à l’internaute et ce dernier doit se conformer à leurs conditions d’utilisation concernant les informations, les produits ou les services proposés.
Par ailleurs, l’autorisation de la société Jérôme PEUCHERET est nécessaire pour mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site. Pour cela, il appartient à l’internaute d’adresser un email au directeur de la publication pour effectuer sa demande. La société Jérôme PEUCHERET se réserve le droit d’accepter ou de refuser la mise en place d’un lien hypertexte sans avoir à justifier sa décision.
Propriété intellectuelle
Le contenu présent sur le site https://creationsjeromepeucheret.fr (textes, images, photos, vidéos, logos…) est la propriété exclusive de la société Jérôme PEUCHERET. La reproduction, la distribution, la modification, l’adaptation, la retransmission ou la publication totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de la société Jérôme PEUCHERET. Quel que soit le procédé utilisé, cette représentation ou reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Une action en justice pourrait être intentée.
Litiges
Les présentes conditions du site https://creationsjeromepeucheret.fr sont régies par les lois françaises. En cas de litige, l’exécution sera de de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la société Jérôme PEUCHERET.
Données personnelles
La société Jérôme PEUCHERET s’engage à préserver la confidentialité des éventuelles informations fournies par l’internaute. Ces dernières sont destinées à la société Jérôme PEUCHERET et ses prestataires. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition aux informations personnelles recueillies en adressant un message à l’adresse contact@creationsjeromepeucheret.fr.
Cookies
Le site https://creationsjeromepeucheret.fr.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies. Il s’agit d’une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site dans un fichier texte stocké sur votre ordinateur pour des besoins de statistiques et d’affichage. Certaines sections de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.